PLAN LOCAL D’URBANISME COMMUNE DES RICEYS 10340

Veuillez trouvez ci-dessous les différents documents relatifs au PLU à consulter !

1. SOMMAIRE

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2. PAGE DE GARDE

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3. Liste des servitudes d’utilite publique

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4. Rapport de présentation LES RICEYS

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5. Plan du finage – 10 000

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6. Plan du finage Sud – 10 000

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7. PADD Les Riceys

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8. Plan des servitudes d’utilite publique

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9. Plan des villages – 2500

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10. Annexe sanitaire

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11. OAP Les Riceys

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12. Plan du reseau d’eau potable

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13. Règlement Les Riceys

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14. Plan du réseau d’assainissement des eaux usees

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15. Informations concernant l’alea retrait-gonflement des argiles

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16. Perimetre d’application du Droit de Preemption Urbain

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