PLAN LOCAL D’URBANISME COMMUNE DES RICEYS 10340
Veuillez trouvez ci-dessous les différents documents relatifs au PLU à consulter !
1. SOMMAIRE
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2. PAGE DE GARDE
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3. Liste des servitudes d’utilite publique
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4. Rapport de présentation LES RICEYS
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5. Plan du finage – 10 000
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6. Plan du finage Sud – 10 000
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7. PADD Les Riceys
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8. Plan des servitudes d’utilite publique
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9. Plan des villages – 2500
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10. Annexe sanitaire
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11. OAP Les Riceys
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12. Plan du reseau d’eau potable
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13. Règlement Les Riceys
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14. Plan du réseau d’assainissement des eaux usees
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15. Informations concernant l’alea retrait-gonflement des argiles
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16. Perimetre d’application du Droit de Preemption Urbain
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