PLAN LOCAL D’URBANISME COMMUNE DES RICEYS 10340 Veuillez trouvez ci-dessous les différents documents relatifs au PLU à consulter ! 1. SOMMAIRE> TÉLÉCHARGER ICI 2. PAGE DE GARDE> TÉLÉCHARGER ICI 3. Liste des servitudes d’utilite publique> TÉLÉCHARGER ICI 4. Rapport de présentation LES RICEYS> TÉLÉCHARGER ICI 5. Plan du finage – 10 000TÉLÉCHARGER ICI > 6. Plan du finage Sud – 10 000> TÉLÉCHARGER ICI 7. PADD Les Riceys> TÉLÉCHARGER ICI 8. Plan des servitudes d’utilite publique> TÉLÉCHARGER ICI 9. Plan des villages – 2500> TÉLÉCHARGER ICI 10. Annexe sanitaire> TÉLÉCHARGER ICI 11. OAP Les Riceys> TÉLÉCHARGER ICI 12. Plan du reseau d’eau potable> TÉLÉCHARGER ICI 13. Règlement Les Riceys> TÉLÉCHARGER ICI 14. Plan du réseau d’assainissement des eaux usees> TÉLÉCHARGER ICI 15. Informations concernant l’alea retrait-gonflement des argiles> TÉLÉCHARGER ICI 16. Perimetre d’application du Droit de Preemption Urbain> TÉLÉCHARGER ICI